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Marques déposées par DOMINIQUE CATTEAUX
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MARIE QUAT SOUS EDITIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARIE QUAT SOUS EDITIONS
DOMINIQUE CATTEAUX
VALERIE CATTEAUX

Numéro de dépôt :
3649427
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2019
MARIE QUAT SOUS EDITIONS de DOMINIQUE CATTEAUX

Présentation de la marque MARIE QUAT SOUS EDITIONS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par DOMINIQUE CATTEAUX et VALERIE CATTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIE QUAT SOUS EDITIONS »

Les déposants sont DOMINIQUE CATTEAUX domicilié(e) 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France et VALERIE CATTEAUX domicilié(e) 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE CATTEAUX domicilié(e) 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE QUAT SOUS EDITIONS est expirée depuis le 11 mai 2019.

DOMINIQUE CATTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : SIXTEO


DOMINIQUE CATTEAUX - 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France

VALERIE CATTEAUX - 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France


DOMINIQUE CATTEAUX - 2 RUE DU REVEILLON - 77150 - LESIGNY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Formation ; divertissement ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.